TOME DE SAINT-OURS

SCHMIDHAUSER, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque TOME DE SAINT-OURS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOME DE SAINT-OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER domicilié(e) 375 route du Fier - 74290 - ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 241 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Armelle CHRETIEN domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOME DE SAINT-OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOME DE SAINT-OURS arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

SCHMIDHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : LE TRADITIONNEL , LES CAVES DU CHATEAU , LE COUSIN , LA TRADITIONNELLE , TOMME DE SAINT-OURS , MOELLEUX DE SAINT-OURS , SCHMIDHAUSER , LE SAVOYOU , Le Savoyou SCHMIDHAUSER , Les 4 Savoyards